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La SEC clarifie sa position sur le minage de cryptomonnaies en preuve de travail
La Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) a récemment clarifié sa position concernant le minage de cryptomonnaies basé sur la preuve de travail (PoW), affirmant que ces activités ne constituent pas une négociation de valeurs mobilières selon la législation américaine. Cette déclaration devrait apporter un éclaircissement tant attendu pour les mineurs de cryptomonnaies et l’ensemble de l’industrie de la blockchain.
Une décision significative pour l’industrie de la cryptomonnaie
La position de la SEC confirme que les activités de minage ne sont pas soumises aux réglementations sur les valeurs mobilières lorsqu’elles sont menées sur des réseaux publics et sans autorisation. Cela pourrait avoir d’importantes implications pour des cryptomonnaies comme Bitcoin, Dogecoin et d’autres basées sur PoW. Le mécanisme de preuve de travail est utilisé dans le minage de cryptomonnaies pour valider les transactions et ajouter de nouveaux blocs à une blockchain.
La position de la SEC sur le minage en preuve de travail
Dans une déclaration publiée aujourd’hui, la Division des finances des sociétés de la SEC a abordé les préoccupations liées au « minage de protocoles ». Le régulateur a conclu que ce type de minage ne concerne pas l’« offre et la vente de valeurs mobilières » selon le Securities Act de 1933.
« Il est de l’avis de la Division que les ‘activités de minage’ n’impliquent pas l’offre et la vente de valeurs mobilières au sens de la section 2(a)(1) du Securities Act de 1933 et de la section 3(a)(10) du Securities Exchange Act de 1934 », a souligné le régulateur.
« En conséquence, il est de l’avis de la Division que les participants aux activités de minage n’ont pas besoin d’enregistrer les transactions auprès de la Commission selon le Securities Act ni de relever d’une des exemptions de ce dernier concernant ces activités. » Cela signifie que les mineurs individuels et les pools de minage participant à ces réseaux ne sont pas soumis aux exigences d’enregistrement des valeurs mobilières.
Bien que la déclaration n’ait pas mentionné de blockchains spécifiques, cette décision s’applique à des réseaux de PoW majeurs comme Bitcoin et Dogecoin, qui reposent sur le minage comme mécanisme de consensus.
Conséquences pour les mineurs de cryptomonnaies
Les opérateurs de pools peuvent coordonner les efforts de minage et distribuer les récompenses sans déclencher de lois sur les valeurs mobilières, à condition de fonctionner dans le cadre défini par la SEC. La clarification de la SEC intervient dans le cadre de changements réglementaires plus larges sous l’administration de Donald Trump, qui s’est positionné comme un dirigeant favorable à la cryptomonnaie.
Avec la confirmation de la SEC selon laquelle le minage en PoW ne constitue pas des transactions sur valeurs mobilières, Bitcoin et d’autres cryptomonnaies PoW pourraient voir un regain de confiance de la part des investisseurs et des mineurs. Alors que les États-Unis avancent vers des réglementations plus claires en matière de cryptomonnaies, la dernière position de la SEC sur le minage offre une certitude bienvenue au marché des actifs numériques.